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Marques déposées par ALTAI GROUP LIMITED
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COMMTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMTEL
ALTAI GROUP LIMITED

Numéro de dépôt :
94533890
Date de dépôt :
25/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2004

Présentation de la marque COMMTEL

Déposée le 25 août 1994 par ALTAI GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est ALTAI GROUP LIMITED, domicilié(e) SILLAVAN WAY. SALFORD. MANCHESTER. M3 6AE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque COMMTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMTEL est expirée depuis le 25 août 2004.

ALTAI GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ALTAI FRANCE


ALTAI GROUP LIMITED - SILLAVAN WAY. SALFORD. MANCHESTER. M3 6AE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Inscription le 28 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341839 - Publication au BOPI 2002-02-28

Inscription le 27 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341767 - Publication au BOPI 2002-02-27

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Appareils électroniques de télécommunication, téléphones, répondeurs téléphoniques, équipements connexes aux téléphones, appareils pour le traitement, l'édition, le stockage et la transmission de messages et de données, appareils et instruments de télévision et pour satellites